Mentions légales
Crédits
Editeur
Clôtures et Créations - CarrePortail.fr
Verneuil
24530 Champagnac de Bélair
T. 05.33.12.01.30
Siret : 835 239 005 00019
Le directeur de la publication du présent site est Fabrice Valegeas
Le responsable de la rédaction est Fabrice Valegeas
Propriété et Droits d’auteur
© Droits d’auteurs 2018-2024 : tous droits réservés à CLOTURES ET CREATIONS
Le site www.carreportail.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de CLOTURES ET CREATIONS. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Validité des informations
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.
Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à CarrePortail.fr ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires
Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de contact@carreportail.fr
Limitation de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, CarrePortail.fr décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
Droit applicable
Tout visiteur du site www.CarrePortail.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
CarrePortail.fr n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.CarrePortail.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Photos : istockphotos - Clôtures et Créations - CarrePortail.fr
Hébergeur : 1&1 IONOS